Mentions Légales 2017-02-20T11:58:30+00:00

Informations générales

Dénomination : DOMAINE DE VENUS
Siège social : Route des Mas, 66460 Maury, FRANCE.
SIRET : 44866287400032
Représentant légal et Directeur de la publication: Jean-Luc Coupet
Conception du site internet : HARSENE.com

Protection des mineurs

Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d’alcool à des mineurs de moins de seize (16) ans est interdite, vous vous engagez, en remplissant le bon de commande, à avoir seize (16) ans révolus à la date de la commande.

Modification, interruption et résiliation

Le DOMAINE DE VENUS est en droit, à son entière discrétion, d’ajouter, supprimer ou modifier à tout moment tout ou partie des services inclus dans le site Web, de l’interrompre momentanément ou de résilier la présente licence.  Les mentions légales peuvent également être modifiées ou adaptées à tout moment.

Propriété intellectuelle

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